Mentions légales

ÉDITION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet
https://petit-poirier.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : SARL Petit Poirier
Créateur : Profil-Web
Contact : bonjour@petit-poirier.com +33 7 49 59 78 92
Identification de l’entreprise : Petit Poirier SARL au capital social de 5000€ – RCS : 920 488 870
Adresse postale : 51quater avenue du Belloy, 78110 Le Vésinet
https://petit-poirier.com/cvg

Directeur de la publication : SARL Petit Poirier
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

SARL Petit Poirier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SARL Petit Poirier.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

SARL Petit Poirier ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site
https://petit-poirier.com.

SARL Petit Poirier décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://petit-poirier.com.

SARL Petit Poirier s’engage à sécuriser au mieux le site https://petit-poirier.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SARL Petit Poirier se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, SARL Petit Poirier se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES .
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://petit-poirier.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à l’adresse e-mail : bonjour@petit-poireir.com

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site https://petit-poirier.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et décline responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://petit-poirier.com.

La navigation sur le site https://petit-poirier.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement. Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION .
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française. La formation, l’interprétation et les effets de tout contrat de vente conclu sur le Site sont régis par la loi française. En cas de question ou de réclamation, le Client pourra s’adresser en premier recours à « Petit Poirier »  en écrivant à l’adresse e-mail bonjour@petit-poirier.com ou par courrier au siège de « Petit Poirier » : 51quater avenue du Belloy, 78110 Le Vésinet. La réclamation doit exposer les demandes du Client et les faits propres à justifier chacune des demandes. Elle doit également contenir la preuve des faits exposés à l’appui des demandes.

Conformément au Règlement Européen 524/2013, la société « Petit Poirier »  informe le Client de l’existence d’une plateforme des litiges en ligne entre e-commerçants et consommateurs. Le lien est le suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, le tribunal compétent sera désigné conformément aux règles de compétence édictées par la loi française.

Bienvenue !

SOYEZ LES PREMIERS À DÉCOUVRIR NOS NOUVEAUTÉS 100% MADE IN FRANCE !
Livraison offerte dès 100 € d'achat

En m'inscrivant j'accepte les conditions de confidentialité.

0
    0
    PANIER
    Votre panier est videContinuer vos achats